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Les registres de sécurité en détail :

Registre de Sécurité Incendie
Rôle :  Il doit relater tous les événements ayant un rapport direct ou indirect avec la sécurité contre l’incendie.

Il est tenu à la disposition de la commission de sécurité lors des visites périodiques​.
Fonctionnement : Il est tenu à jour par le directeur d’école.
Dans ce registre sont reportés :

  • catégorie de l’ERP
  • Avis de la commission de sécurité
  • les consignes générales et particulières d’incendie
  • les exercices
  • tous les PV de passage pour les vérifications périodiques obligatoires
Forme du document : Des modèles sont disponibles dans le commerce.Les documents de contrôle, de vérification périodique, d’entretien et les procès verbaux y sont annexés.

Registre de Santé et Sécurité au Travail (RSST)
Rôle :
Destiné aux personnels et usagers, il a pour objet d’enregistrer toute observation ou
suggestion relative à la prévention des risques et à l’amélioration des conditions de travail.
Fonctionnement :
Connu de tous les personnels et usagers, il doit être accessible aisément.
Mis à disposition par le directeur d’école.
Il doit être visé et rempli en ce qui concerne les suites à donner pour chaque observation par le directeur d’école.
Forme du document :
Il doit être prénuméroté, faire apparaître le nom et la signature de l’intervenant, mais
aussi les suites données à chaque observation.

Document Unique d’Evaluation des Risques (DUER)
Rôle :
Formaliser l’évaluation des risques professionnels afin de mettre en place un plan
de prévention des risques et des actions visant à diminuer ou faire disparaître ces risques.
Participation de la communauté éducation à l’évaluation des risques.
Fonctionnement :
Inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l’établissement.
Mise à jour obligatoire annuelle ou lors de modifications.
Forme du document :
Pas de forme précise : une mouture est proposée par l’inspection santé et sécurité au travail du rectorat ou de la DSDEN.

Les Plans Particuliers de Mise en  Sûreté (PPMS)

1°) Le PPMS « risques majeurs » :
Ce document doit prévoir l’identification des risques auxquels peut être exposé l’école dans le cadre communal (PCS) et dans un cadre départemental (DDR)

2°) Le PPMS « attentat-intrusion » :